1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Aloïs Hecquet – 45 rue Massena – 59000 Lille – FRANCE – N° SIRET 83213362300013
Responsable publication : Aloïs Hecquet
Conception graphique et réalisation : Juliette Boitel – Adéquat communication
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Aloïs Hecquet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. De même, les marques, logos, textes, dessins et modèles figurant sur le site sont la propriété exclusive de Aloïs Hecquet ou de tiers et sont utilisés avec leur accord et dans le cadre légal.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisations écrites préalables de Aloïs Hecquet et de Juliette Boitel.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Description des services fournis
Ce site a pour objet de fournir des informations aussi précises que possible concernant les prestations proposées par Aloïs Hecquet. Toutefois, Aloïs Hecquet ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Par ailleurs, les réalisations présentées sur le site ne sont pas exhaustives bien que nous nous efforcions de les tenir régulièrement à jour.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Adéquat communication, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Gestion des données personnelles
Les seules informations vous concernant dont nous disposons sont celles que vous nous transmettez lorsque vous nous contactez. Aloïs Hecquet s’engage à ne pas les communiquer à un tiers sans votre accord préalable.